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Intitulé

Decreet van 16 juni 2006 betreffende de begeleiding van de scheepvaart op de maritieme toegangswegen en de organisatie van het Maritiem Reddings- en Coördinatiecentrum


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Informations de base
Date de l'acte: 16/06/2006
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/10/2006
Edition:2
Page:57703
Avis du Conseil d'Etat 38901
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 05/11/2006 au ...