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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 27 septembre 2015 modifiant, en ce qui concerne certaines prestations dentaires, les articles 5 et 6 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/01/2016
Article / Artikel 5

Art. 1er, 2°, b), de l'AR 27/09/2015
  Annexe 14/09/1984
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/12/2015
Article / Artikel 5

Art. 1er, 1°, b) et 2°, d)
  Annexe 14/09/1984
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/10/2015
Article / Artikel 5

Art. 1er, 1°, a), et 2°, a) et c)
  Annexe 14/09/1984