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Article / Artikel 2

Arrêté royal du 23 août 2015 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2015-2016 et modifiant diverses dispositions relatives au conseil de perfectionnement et d'instruction de l'Ecole royale militaire

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 11/09/2015
Article / Artikel 22   AR 26/09/2002