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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 23 avril 2014 modifiant l'arrêté ministériel du 20 avril 2010 fixant les matières qui peuvent être enseignées en anglais au sein des forces armées

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/09/2014
Annexe / Bijlage

Dispositions transitoires: AMAF 23/04/2014, art. 2, seconde phrase.		   AMAF 20/04/2010
Modifications indirectes apportées par cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/09/2014
Tous / Alle   AMAF 15/10/2013