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Arrêté ministériel du 8 août 1990 modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 1990 portant des mesures temporaires en vue de la lutte contre la peste porcine classique

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 10/09/1990
Article / Artikel 18   AMAF 06/09/1990