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Article / Artikel 342

Décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/09/2018
Article / Artikel 28   DCF 14/06/2018
Exécutions
Nature Date    
AGCF 06/11/2018 Article non mentionné dans le préambule
AGCF 26/08/2010  
AGCF 25/08/2005