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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 23 septembre 1992 portant règlement de navigation du Canal de Gand à Terneuzen

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 16/03/2012
Article / Artikel 6   AR 25/01/2012
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 30/11/2010
Article / Artikel 12   AR 10/09/2010
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 11/10/2005
Article / Artikel 27   AR 17/09/2005