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Non précisé / Niet omschreven

Arrêté royal du 25 mars 1983 portant abrogation de l'arrêté royal du 12 août 1894 relatif au passage d'eau public du "Zennegat" au confluent de la Dyle et de la Zenne à Malines

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Modifications directes apportées par cet article
         
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 01/03/1983
Tous / Alle   AR 12/08/1894