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Intitulé

Ministerieel besluit van 27 december 1982 houdende de erkenning van Nederlandstalige organisaties van amateuristische kunstbeoefening


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 27/12/1982
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/02/1983
Page:2002
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1981

Période de vigueur du 01/01/1981 au 01/01/1992