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Article / Artikel 2

Arrêté royal du 20 août 1980 fixant le montant de la réduction de l'intervention de l'assurance en cas de séjour dans un centre de rééducation

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Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 2   AR 10/07/1990
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Article / Artikel 2   AR 13/08/1984
Remplacé par - Vervangen door      
Article / Artikel 2   AR 12/04/1984