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Titre / Titel V, Chapitre / Hoofdstuk I, Intitulé / Opschrift

Decreet van 27 maart 1991 inzake medisch verantwoorde sportbeoefening

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées à cet article

Remplacé par - Vervangen door		Entrée en vigueur :	20/05/2004
Article / Artikel 18		DVO	19/03/2004