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Arrêté royal du 8 février 1983 modifiant l'arrêté royal du 1er avril 1981 relatif au plan d'amortissement de la dette cumulée de l'assurance maladie-invalidité (AMI) obligatoire, régime général et régime des travailleurs indépendants

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/01/1992
Article / Artikel 1   AR 28/10/1998