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Intitulé

Erlass der Regierung (man lese: Regierung der Deutschsprachigen Gemeinschaft) vom 19. November 2020 zur Festlegung der Liste der verbotenen Stoffe und Methoden im Sport für das Jahr 2021

Arrêté du Gouvernement (lire: Gouvernement de la Communauté germanophone) du 19 novembre 2020 arrêtant la liste des substances et méthodes interdites dans le sport pour l'année 2021


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 19/11/2020
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/12/2020
Edition:2
Page:97763
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2021 (art. 3)

Effet: année 2021

TT

Période de vigueur du 01/01/2021 au 31/12/2021