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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 24 juin 1992 modifiant l'arrêté ministériel du 14 février 1990 modifié par l'arrêté ministériel du 11 juin 1991 déterminant d'autres valeurs du coefficient aérodynamique pour les câbles clos en Z, pris en exécution de l'article 155.04.e.1 du Règlement général sur les installations électriques, approuvé par l'arrêté royal du 10 mars 1981

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt      
Article / Artikel 1   AMAF 14/02/1990
Remplace - Vervangt      
Article / Artikel 2   AMAF 14/02/1990