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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 17 juin 2002 portant modification de l'arrêté royal du 28 juin 1983 établissant une nomenclature spécifique pour prestations de soins de santé en matière d'assurance maladies professionnelles

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 27/07/2002
Article / Artikel 2   Annexe 28/06/1983