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Annexe / Bijlage VI

Arrêté royal du 10 mai 1978 relatif aux produits cosmétiques

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 1   AR 19/04/1993
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 08/10/1992
Article / Artikel 1   AR 10/07/1992