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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 12 septembre 2001 modifiant l'orthographe du nom de la commune de Blégny en celle de Blegny

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Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

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Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Modifie - Wijzigt
Annexe / Bijlage		AR	24/06/1988