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Intitulé

Avis du 11 novembre 1992 - Maladies professionnelles - Evolution des salaires journaliers bruts des ouvriers mineurs de fond pour tout le pays - Coefficients d'augmentation


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Informations de base
Date de l'acte: 11/11/1992
Nature de l'acte: Avis de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/11/1992
Page:23901
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée