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Intitulé

Arrêté royal du 25 janvier 2006 abrogeant l'arrêté royal du 20 février 2003 établissant les prescriptions pour la détermination des teneurs en dioxines et en PCB de type dioxine dans les aliments des animaux


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Informations de base
Date de l'acte: 25/01/2006
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/02/2006
Edition:3
Page:5684
Avis du Conseil d'Etat 39437
Entrée en vigueur / Effet 01/02/2006

Période de vigueur du 01/02/2006 au ...