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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 16 december 2005 houdende uitvoering van het decreet van 27 maart 1991 inzake medisch verantwoorde sportbeoefening


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Informations de base
Date de l'acte: 16/12/2005
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/12/2005
Page:56976
Avis du Conseil d'Etat 39104
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2006

Période de vigueur du 01/01/2006 au 01/08/2008