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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 16 september 2005 - Ontwerp van gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan "Oosterweelverbinding" - Voorlopige vaststelling


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Informations de base
Date de l'acte: 16/09/2005
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/09/2005
Edition:2
Page:42183
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld
Remarques Vermelding