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Intitulé

MInisterieel besluit van 21 maart 2005 tot wijziging van het ministerieel besluit van 21 oktober 1992 betreffende de verbetering van de schapen- en geitenrassen


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Informations de base
Date de l'acte: 21/03/2005
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/04/2005
Page:16664
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2005

Période de vigueur du 01/01/2005 au 01/01/2011