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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 11 juni 2004 betreffende de opmaak, de actualisering en het beheer van het hoger onderwijsregister


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Informations de base
Date de l'acte: 11/06/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/10/2004
Edition:2
Page:72130
Avis du Conseil d'Etat 37125
Entrée en vigueur / Effet 01/03/2004

Période de vigueur du 01/03/2004 au ...