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Intitulé

Arrêté royal du 7 mai 2004 modifiant l'arrêté royal du 18 octobre 2002 portant exécution de l'article 57 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, concernant les règles de calcul des honoraires forfaitaires de biologie clinique payés par journée d'hospitalisation


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Informations de base
Date de l'acte: 07/05/2004
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/05/2004
Edition:1
Page:39889
Avis du Conseil d'Etat 36773
Entrée en vigueur / Effet 01/07/2004

Période de vigueur du 01/07/2004 au 01/01/2009