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Intitulé

Arrêté royal du 9 décembre 2003 modifiant l'arrêté royal du 25 mai 1990 fixant la liste des tissus d'origine humaine pour lesquels l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût de délivrance


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 09/12/2003
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/01/2004
Edition:3
Page:3828
Avis du Conseil d'Etat 35975
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2002

Période de vigueur du 01/01/2002 au 01/01/2009