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Intitulé

Arrêté royal du 12 août 2003 modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1998 portant organisation de l'Institut royal supérieur de Défense


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 12/08/2003
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/10/2003
Page:48393
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 13/10/2003 au 16/08/2006