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Intitulé

Arrêté royal du 14 décembre 1977 modifiant l'arrêté royal du 15 avril 1977 fixant certaines modalités d'organisation et déterminant les matières de l'examen de maturité organisé dans les établissements d'enseignement secondaire supérieur et par le jury d'Etat


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 14/12/1977
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/05/1978
Page:5663
Avis du Conseil d'Etat U - D