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Intitulé

Arrêté royal du 26 mars 2003 concernant le bien-être des travailleurs susceptibles d'être exposés aux risques présentés par les atmosphères explosives
[Code sur le bien-être du travail - Titre III (Lieux de travail), Chapitre IV (Lieux de travail particuliers), Section 10 (Lieux présentants des risques pour les travailleurs dus aux atmosphères explosives)]


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Informations de base
Date de l'acte: 26/03/2003
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/05/2003
Edition:2
Page:24070
Avis du Conseil d'Etat 34465
Entrée en vigueur / Effet 30/06/2003

Période de vigueur du 30/06/2003 au 11/06/2017
Remarques Les dispositions des articles 1er à 10 du présent arrêté et ses annexes forment le Titre III, Chapitre IV, Section 10 du Code sur le bien-être du travail