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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 10 januari 2003 houdende een tijdelijk pilootproject "optimalisatie van de overgang van het secundair naar het hoger onderwijs" in het secundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 10/01/2003
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/03/2003
Edition:1
Page:12334
Avis du Conseil d'Etat 33951
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2002

TT schooljaar 2005 - 2006


Période de vigueur du 01/09/2002 au 31/08/2006