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Intitulé

Arrêté royal du 11 janvier 1990 modifiant l'arrêté royal du 31 décembre 1953 portant réglementation de l'immatriculation des véhicules à moteur - (véhicules à moteur et remorques - plaque essai - plaque marchand)


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 11/01/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/01/1990
Page:1101
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Voir article 21

Période de vigueur du ... au 01/10/2001