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Intitulé

Erlass der Regierung der Deutschsprachigen Gemeinschaft vom 25. Oktober 2001 zur Abänderung des Königlichen Erlasses vom 1. Juli 1957 über die allgemeine Regelung der Studien im technischen Sekundarunterricht

Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone du 25 octobre 2001 portant modification de l'arrêté royal du 1er juillet 1957 portant règlement général des études dans l'enseignement technique secondaire


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Informations de base
Date de l'acte: 25/10/2001
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/01/2002
Page:151
Avis du Conseil d'Etat 30379 + 30789
Entrée en vigueur / Effet 02/09/1996

Remarques Avis CE: l'avis 30.789 n'est pas mentionné dans le préambule.