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Intitulé

Arrêté royal du 15 avril 1977 portant création et fixant la structure d'un cours pédagogique à l'Academie royal des Beaux-Arts d'Anvers

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	15/04/1977
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	15/04/1980
Page:	4569

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Entrée en vigueur / Effet

l'année scolaire 1975/1976

Période de vigueur

du ... au 55/55/5555