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Intitulé

Arrêté royal du 13 juillet 2001 modifiant certains arrêtés royaux à l'occasion de l'introduction de l'euro pour les matières relevant du Ministère de l'Emploi et du Travail et en exécution de la loi du 30 octobre 1998 relative à l'euro


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Informations de base
Date de l'acte: 13/07/2001
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/08/2001
Edition:1
Page:27440
Avis du Conseil d'Etat 31882
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2002 (art. 14)

Période de vigueur du 01/01/2002 au ...