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Intitulé

Avis du 11 mai 2001 concernant les modifications futures à l'annexe 1 de l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers


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Informations de base
Date de l'acte: 11/05/2001
Nature de l'acte: Avis de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/06/2001
Edition:1
Page:18435
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée