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Intitulé

Besluit van 9 maart 2001 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 17 juni 1997 betreffende de personeelsformatie in het buitengewoon basisonderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 09/03/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/04/2001
Page:12636
Avis du Conseil d'Etat 30854
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2000

Période de vigueur du ... au 01/09/2002