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Intitulé

Ministerieel besluit van 31 oktober 2000 houdende vaststelling van het model van wielerboekje en van het model van medische steekkaart


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Informations de base
Date de l'acte: 31/10/2000
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/12/2000
Page:41207
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/11/2000

Période de vigueur du 01/11/2000 au 18/04/2006