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Intitulé

Arrêté ministériel du 21 janvier 1981 abrogeant l'arrêté ministériel du 23 décembre 1980 portant des mesures temporaires de lutte contre la peste porcine


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 21/01/1981
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/01/1981
Page:720
Avis du Conseil d'Etat U - D