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Intitulé

Arrêté ministériel du 15 juillet 1983 reconnaissant en matière d'octroi de crédits d'heures les cours conduisant au diplôme de la licence spéciale en documentation et bibliothéconomie organisés par la "Universitaire Instelling Antwerpen" dans le régime des cours de formation générale en vue de la promotion économique, sociale et culturelle des travailleurs

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

Informations de base

Date de l'acte:	15/07/1983
Nature de l'acte:	Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	01/10/1983
Page:	12158

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

Année académique 1983-1984