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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 8 juni 1999 : Vlaamse Sportraad. - Goedkeuring van het huishoudelijk reglement


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/06/1999
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/07/1999
Page:27897
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 08/06/1999

Période de vigueur du 08/06/1999 au 25/01/2008
Remarques Vermelding