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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 5 juni 1985 tot vaststelling van de opening en de sluiting van de jacht voor het seizoen 1985-1986 in het Vlaamse Gewest


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 05/06/1985
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/06/1985
Page:9377
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

TT 1985 - 1986