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Intitulé

Arrêté royal du 9 mai 1863 décorations des travailleurs


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Informations de base
Date de l'acte: 09/05/1863
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/05/1863
Page:2269
Avis du Conseil d'Etat --