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Intitulé

Arrêté royal du 16 novembre 1939 modifiant le règlement organique de la Bibliothèque royale


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Plus en vigueur !
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Informations de base
Date de l'acte: 16/11/1939
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/11/1939
Page:7971
Avis du Conseil d'Etat --
Période de vigueur du ... au 25/08/1957