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Intitulé

Arrêté royal du 5 juin 1957 modifiant l'arrêté royal du 5 octobre 1876, qui porte le règlement organique de l'Administration de la Marine


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Informations de base
Date de l'acte: 05/06/1957
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/06/1957
Page:4612
Avis du Conseil d'Etat 5506
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication