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Intitulé

Arrêté royal du 20 avril 1960 relatif à la composition du Service de l'Aumônerie en temps de paix


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Informations de base
Date de l'acte: 20/04/1960
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/05/1960
Page:3368
Avis du Conseil d'Etat --