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Intitulé

Arrêté royal du 9 janvier 1991 modifiant l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à la lutte contre la brucellose bovine


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Informations de base
Date de l'acte: 09/01/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/05/1991
Page:10174
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 15/05/1991 au ...