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Intitulé

Arrêté royal du 1er mars 1968 modifiant et complétant l'arrêté royal du 6 mars 1967 réglementant certaines dénominations d'articles de brosserie


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Informations de base
Date de l'acte: 01/03/1968
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/03/1968
Page:2211
Avis du Conseil d'Etat U - D
Période de vigueur du 06/03/1968 au ...