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Intitulé

Arrêté royal du 28 septembre 1973 établissant la liste des enseignements post-gradués prévue à l'article 4, 2e alinéa, l'arrêté royal du 19 juillet 1972


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Informations de base
Date de l'acte: 28/09/1973
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/03/1974
Page:3081
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Année académique 1972 - 1973