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Intitulé

Circulaire OOP 25 du 15 décembre 1997 accompagnant l'arrêté royal du 28 novembre 1997 portant réglementation de l'organisation d'épreuves ou de compétitions sportives pour véhicules automobiles disputées en totalité ou en partie sur la voie publique


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/12/1997
Numéro: OOP25
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/01/1998
Page:1834
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée