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Intitulé

Arrêté royal du 8 décembre 1993 modifiant l'arrêté royal du 10 avril 1991 relatif à la création et à l'organisation de la Bourse belge des Futures et Options


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/12/1993
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/12/1993
Edition:1
Page:29148
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication