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Intitulé

Arrêté royal du 11 mai 1990 modifiant l'arrêté royal du 27 décembre 1967 établissant la nomenclature des prestations pharmaceutiques en matière d'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 11/05/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/06/1990
Page:11703
Avis du Conseil d'Etat 19623
Entrée en vigueur / Effet 01/06/1990